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Espace Elus CCI
Délibérations
- Délibération 214 - Tarification CCI 2023
- Délibération 213 - Relative au cautionnement Bail des vitrines d'Angers
- Délibération 212 - Augmaentation capital ALTER ECO
- Délibération 211 - Adoption du PPI 2022
- Délibération 210 - Prise de participation Chambersign
- Délibération 209 - Budget primitif 2023
- Délibération 208 - Budget rectificatif 2022
- Délibération 207 - Octroi subvention exceptionnelle vitrine du Maine
- Délibération 206 - Désignation Aranud Bertrand membre associé
- Délibération 205 - Revalorisation grille tarifaire vacataires 1 aout 2022
- Déilébération 203 - Adoption budget exécuté 2021
- Délibération 200 - Remboursement des frais élus et représentants
- Délibération 199 - Subvention ADECC signée
- Délibération 197 - Déclassement hôtel consulaire de Cholet
- Délibération 196 - Habilitation Point Orientation CCI Formation
- Délibération 195 - Recherche en légumineuse avec l'Agence Nationale de la Recherche
- Délibération 194 - Adoption statuts, pacte et bail foncières commerces
- Délibération 193 - Déléguation compétences AG bureau
- Délibération 192 - Indémnités frais de mandat 2021/2026
- Délibération 191 - Désignation conseillers techniques 2021/2026
- Délibération 190 - Désignation membres associés 2021/2026
- Délibération 189 - Composition Commission prévention conflits d'intérêts 2021/2026
- Délibération 188 - Composition Commission consultative des marchés 2021/2026
- Délibération 187 - Composition Commission des finances 2021/2026
- Délibération 186 - Désignation suppléant Président CCI France 2021/2026
- Délibération 185 - Attributions du Président Marchés Publics
- Délibération 184 - Attributions du Président à ester en justice
- Délibération 183 - composition Bureau 2021/2026
- Délibération 182 - Projet cession du siège lauréat
- Délibération 181 - Budget primitif 2022
- Délibération 180 - Budget rectificatif 2021
- Délibération 179 - Accord réaménagement aéroport de Nantes
- Délibération 178 - Plan pluriannuel investissement
- Délibération 177 - Modification du réglement intérieur
- Délibération 176 - Prise de participation de la CCI dans deux foncières de redynamisation
- Délibération 175 - Budget exécuté 2020
- Délibération 174 _ Déclassement d’une parcelle du domaine public en vue d’un bail à construction d’un centre de formation par apprentissage dédié à l’industrie
procès-verbaux
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 30 mars 2023
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2023
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 25 novembre 2022
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 septembre 2022
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 30 juin 2022
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 20 mai 2022
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 24 mars 2022
- Procès verval de l'Assemblée Générale du 28 janvier 2022
- Procès verbal de l'Assemblée Génerale du 17 décembre 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 19 novembre 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 octobre 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 24 septembre 2021
- Pocès verbal de l'Assemblée Générale du 2 juillet 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 28 mai 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 26 mars 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 janvier 2021
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 27 novembre 2020
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 25 septembre 2020
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 3 juillet 2020
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 mai 2020
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 24 janvier 2020
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 novembre 2019
- Procès verbal de l'Assemblé Générale du 25 octobre 2019
- Procès verbal de l'Assemblé Générale du 27 septembre 2019
- Procès verbal de l'Assemblé Génerale du 5 juillet 2019
- Procès verbal de l'Assemblé Générale du 24 mai 2019
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 22 mars 2019
- Procès verbal de l'Assemblée Générale du 18 janvier 2019
Anjou Eco
